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Black Owl GaminG

Black Owl GaminG - Enregistrement - Règlement


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Règlement intérieur de l’association RoXoR Gaming


Adopté par l’assemblée générale du 30/01/2014




Article 1 – Agrément des nouveaux membres.

Toutnouveau membre doit se présenter sur le forum, préalablement à son agrément.
Il est agréé par le conseil statuant à la majoritéde tous ses membres.
Le conseil statue lors de chacune de sesréunions sur les demandes d’admission présentées.
Lespersonnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.

Article 2 – Le Respect.

Notre association est une communauté dont les joueurs se respectent.
Nous sommes sur un jeu ( ou pas ) certains pour s'amuser d'autres pour devenir pro.
En aucun cas ne peut être toléré le racisme, lesexisme ou autres formes de discriminations au sein de la communauté.
Des sanctions graves peut être prisent en fonctionde la toxicité des joueurs usant d'un langage mal approprié.

Article 3 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

  1. La démission doit être adressée au président du conseil. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

  2. Comme indiqué à l’article « N » des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

- la non-participation aux activités de l’association ;
- une condamnation pénale pour crime et délit ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
Entout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.
Ladécision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
En cas de décèsd’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 4 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes


1. Votesdes membres présents
Lesmembres présents votent à "main levée" (par sondage ). Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le Staff .
2. Votespar procuration
Commeindiqué à l’article « N » des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire
dans les conditions indiquées au dit article (« ou ne peut pas »).

Article5 – Indemnités de remboursement.

Seulsles membres d’adhérents actifs, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.

Dansle respect de la limite du budget de l’association.


Article 6 – Commission de travail.

Descommissions de travail peuvent être constituées par décision du Staff.

Article 7 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Staff ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.

Toutes les personnes ayants Lu ce règlement devront répondre a ce sujet en signant de leur pseudo précédé par " Lu et Approuvé "

Rédigé par SithCait et édité par Le PèRe Vert